Termes et conditions
Toutes les descriptions et illustrations contenues dans ce catalogue ont uniquement un but indicatif et ne feront pas partie du contrat entre les parties.
CONDITIONS DE VENTE
Les prix ainsi que les disponibilités indiqués sur le site sont donnés sous réserve de stock disponible et sont susceptibles de modification sans préavis. Une fois le formulaire de commande envoyé, vous recevrez un e-mail automatique confirmant la commande effectuée. Cet e-mail a pour seul but de notifier la réception de la commande.
Tous les prix sont indiqués TVA incluse. Lors de l'expédition, un document fiscal est émis, comprenant les frais de livraison ; le numéro de TVA éventuel doit être communiqué dans le formulaire de commande ou dans les notes de la commande.
MODES DE PAIEMENT
• Contre-remboursement : le montant est majoré de 3,00 € à titre de frais fixes de contre-remboursement (Paiements uniquement en espèces).
• Virement bancaire anticipé (Les informations seront fournies au moment du paiement) – Dans ce cas, les marchandises seront expédiées uniquement après la réception effective du paiement.
• PayPal (Cartes de crédit via le réseau PayPal).
DROIT DE RÉTRACTATION :
Il Cliente vanta un diritto di recesso (Decreto Legislativo 206/2005) che può esercitare, senza doverne giustificare i motivi, entro un termine di 14 giorni lavorativi a decorrere dal giorno di ricevimento degli articoli ordinati.
Le droit de rétractation est exclu, conformément à l'article 59 du décret législatif n. 21/2014, pour les produits appartenant à la catégorie des biens périssables : denrées alimentaires, produits frais. Biens susceptibles de se détériorer ou de périmer rapidement.
Le client est tenu d'examiner soigneusement les marchandises reçues au moment de la livraison et de communiquer en détail à New Decors Art Srl, dans les 3 (trois) jours suivant la livraison, toute anomalie constatée – ou pouvant être constatée – à la suite de cet examen, ou de présenter toute autre réclamation concernant les produits. Si le client ne fait pas la communication mentionnée ci-dessus, les produits seront considérés comme définitivement acceptés et conformes à ce qui a été demandé dans la commande.
Le droit de rétractation peut être communiqué dans le délai indiqué ci-dessus, par télégramme, fax ou e-mail. Les frais de livraison relatifs au retour des marchandises sont à la charge exclusive du client. Afin que le droit de rétractation puisse être exercé, les articles doivent être retournés en parfait état, dans leur emballage d'origine en parfait état de conservation et avec l'accord préalable de New Decors Art S.r.l.
La merce dovrà essere rispedita con pacco assicurato in Porto Franco a: New Decors Art srl – Via f.lli Sebastiani, 95 – 02100 Rieti (IT)
Aucun colis expédié en contre-remboursement ou port payé ne sera retiré par New Decors Art S.r.l. Le remboursement du prix facturé des articles retournés sera effectué par virement sur le compte bancaire du client dans un délai de 14 jours à compter de la réception du retour. Les articles retournés incomplets, usés, ouverts, endommagés ou souillés en raison de la faute du client ne seront pas remboursés et ne donneront en aucun cas lieu à la reconnaissance d'un crédit égal au prix de l'article initialement commandé. Si le retour est dû à une erreur de New Decors Art S.r.l., les frais de livraison seront à la charge du vendeur ; dans tous les autres cas, les frais de livraison seront à la charge de l'acheteur.
TRIBUNAL COMPÉTENT :
En cas de litige, l'autorité judiciaire compétente est exclusivement celle de Rieti.
CARATTERISTICHE DEI PRODOTTI:
Le immagini contenute nel sito sono puramente indicative, pertanto la nostra azienda si riserva il diritto di apportare modifiche migliorative dei prodotti senza nessun obbligo di preavviso.
Titolare del sito: New Decors Art srl – via F.lli Sebasiani 95 – 02100 Rieti (Italia) – P.Iva: 0884330572 – Email: 
New Decors Art Srl pourra modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu des Conditions Générales mentionnées dans le présent document. Les modifications éventuelles entreront en vigueur à partir de la date de publication sur le site, telle qu'indiquée dans l'en-tête des Conditions Générales.